Rue de Louvain 7 - 1000 Bruxelles - Tel : 02 5017551 - Fax : 02 5140753
Groupe socialiste du Sénat de Belgique
Patrick Prévot Patrick Prévot


  • Conseiller communal (SOIGNIES)
  • Député wallon (Région wallonne)
  • Député au Parlement de la fédération Wallonie-Bruxelles (Fédération Wallonie-Bruxelles)
  • Sénateur (Etat fédéral)
  • Proposition de résolution relative à la reconnaissance de l'electrohypersensibilité

    Document 6-349 2016-2017 déposé le 2017-05-24 15:39:00

  • Proposition de résolution relative au service citoyen

    Document 6-348 2016-2017 déposé le 2017-05-24 00:00:00

  • Rapport d'information concernant l'optimisation de la coopération entre le gouvernement fédéral et les Régions en ce qui concerne la publicité des mesures politiques en faveur des indépendants et des PME, ainsi qu'en ce qui concerne la simplification administrative

    Document 6-320 2016-2017 déposé le 2017-04-27 15:21:00

  • Proposition de résolution relative à l'impact des maladies chroniques en général et de la maladie de Crohn en particulier, tant dans la vie privée, que la vie professionnelle

    Document 6-326 2016-2017 déposé le 2017-03-07 15:26:00

  • Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant la recherche scientifique en Belgique

    Document 6-317 2016-2017 déposé le 2017-01-20 15:12:00

  • Rapport d'information concernant la nécessaire collaboration entre l'autorité fédérale, les Communautés et les Régions en ce qui concerne la prévention et l'élimination de perturbateurs endocriniens présents dans les produits de consommation, en vue de promouvoir la santé publique

    Document 6-303 2016-2017 déposé le 2016-11-14 14:47:40

  • Proposition de résolution concernant les violences sexuelles contre les femmes dans les conflits armés ou situations de tension

    Document 6-290 2015-2016 déposé le 2016-10-06 00:00:00

  • Proposition de résolution visant à interdire les communications commerciales relatives aux biocides et aux produits phytopharmaceutiques

    Document 6-287 2015-2016 déposé le 2016-09-01 00:00:00

  • Rapport d'information sur le processus décisionnel intrabelge en matière de répartition de l'effort climatique au regard des objectifs climatiques

    Document 6-253 2015-2016 déposé le 2015-12-10 00:00:00

  • Proposition de résolution à lutter contre le trafic et l'exploitation des jeunes joueurs de football étrangers en Belgique

    Document 6-203 S. 2014-2015 déposé le 2015-04-27 00:00:00

  • Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant la nécessaire collaboration entre l'autorité fédérale et les Régions en vue d'instaurer une offre et un plan de transports publics mieux intégrés

    Document 6-201 S. 2014-2015 déposé le 2015-04-23 00:00:00

  • Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant la nécessaire collaboration entre l'autorité fédérale, les Communautés et les Régions en vue de développer une approche commune dans la lutte contre la pauvreté infantile dans notre pays

    Document 6-162 S. 2014-2015 déposé le 2015-02-25 00:00:00

  • Demande d'établissement d'un rapport d'information sur la transposition du droit de l'Union européenne en droit belge

    Document 6-131 S. 2014-2015 déposé le 2014-12-03 16:34:44

  • Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant l'examen des possibilités de créer un régime légal de coparentalité

    Document 6-98 S. 2014-2015 déposé le 2014-11-17 00:00:00

  • Demande d'établissement d'un rapport d'information sur l'impact sur la Santé publique des politiques environnementales, particulièrement en ce qui concerne l'utilisation de produits toxiques ou considérés comme toxiques au regard des textes normatifs européens et de leur traduction en droit belge, notamment dans les politiques de prévention

    Document 6-117 S. 2014-2015 déposé le 2014-11-07 00:00:00

  • Demande d'établissement d'un rapport d'information sur la manière de transposer en droit belge des textes normatifs européens lorsque ceux-ci font l'objet d'une compétence partagée entre le fédéral et les Régions

    Document 6-115 S. 2014-2015 déposé le 2014-11-07 00:00:00

  • Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant la nécessaire collaboration entre l'autorité fédérale et les Communautés en vue de développer une approche commune dans la lutte contre la pauvreté infantile dans notre pays

    Document 6-111 S. 2014-2015 déposé le 2014-11-07 00:00:00

  • Demande d'établissement d'un rapport d'information concernant la nécessaire collaboration entre, d'une part, les institutions culturelles et scientifiques fédérales et, d'autre part, les Communautés (et la Région de Bruxelles-Capitale) et concernant l'avenir de la politique culturelle dans notre pays

    Document 6-109 S. 2014-2015 déposé le 2014-11-07 00:00:00

  • Proposition de résolution visant à résoudre le problème de l'apatridie et à protéger les apatrides

    Document 6-40 S. 2014-2015 déposé le 2014-10-21 00:00:00